Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ROYALE
Monsieur Lucien, Emile REUTENAUER

Numéro de dépôt :
1449936
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2008
CUVEE ROYALE de Lucien

Présentation de la marque CUVEE ROYALE

Déposée le 15 février 1988 par monsieur Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lucien domicilié(e) Au Pech D'Angely, 46000 CAHORS (dossier no 2107921) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2107921) - France.

La marque CUVEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ROYALE est expirée depuis le 15 février 2008.

Lucien a également déposé les autres marques suivantes : BIODISC , EVANESCENCE , " Varadero " , VALMAREX , FANSEP , TRANSGROUPACHATS FORGLAX , DIMAREX , EVANESCENCE , CUVEE ROYALE , LE CAHORS MAISON JEUNE FRAIS GOULEYANT


Monsieur Lucien, Emile REUTENAUER - Au Pech D'Angely, 46000 CAHORS (dossier no 2107921) - France


NOVAMARK - (dossier no 2107921) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107921 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290942 - Publication au BOPI 1999-11-25

Vins.